Liste des délibérations, procès verbaux et comptes rendus

Les délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS DU 24 FEVRIER 2026 (273Ko) publié le 02/03/2026 à 17:04
Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 (310Ko) publié le 09/02/2026 à 15:51
Demande d'aide auprès de l’État au titre de la DETR 2026 – Réfection de la toiture et agrandissement du local associatif de l’ACCA (409Ko) publié le 09/02/2026 à 15:50
Demande d'aide auprès de l’État au titre de la DETR 2026 – Travaux du café multiservices - validation de la 2ème phase du projet ‘’Le Champsac’’ (371Ko) publié le 09/02/2026 à 15:49
Décision modificative n°1 au budget d’assainissement (402Ko) publié le 09/02/2026 à 15:49
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (398Ko) publié le 09/02/2026 à 15:48
Prise en charge financière des ATSEM pour les enfants de l’école à Champagnac-la-Rivière (157Ko) publié le 09/02/2026 à 15:47
Décision modificative n°1 au budget principal (587Ko) publié le 09/02/2026 à 15:46
Présentation du RPQS 2024 de l’eau potable - SIAEP Vayres & Tardoire (377Ko) publié le 09/02/2026 à 15:46
Adoption du rapport du RPQS 2024 ASSAINISSEMENT (478Ko) publié le 09/02/2026 à 15:45
Fixation de la contre-valeur de la redevance de performance « Assainissement collectif » pour l’année 2026 à appliquer sur les factures des abonnés (201Ko) publié le 09/02/2026 à 15:44
Actualisation des tarifs de la redevance Assainissement 2026 (363Ko) publié le 09/02/2026 à 15:43
LISTE DES DELIBERATIONS DU 19 DECEMBRE 2025 (270Ko) publié le 23/12/2025 à 18:30
LISTE DES DELIBERATIONS DU 31 OCTOBRE 2025 (268Ko) publié le 11/12/2025 à 10:59
Participation ATSEM Champagnac (356Ko) publié le 17/09/2025 à 11:52
Tarifs Garderie 2025_2026 (394Ko) publié le 17/09/2025 à 11:52
Tarifs cantine 2025_2026 (413Ko) publié le 17/09/2025 à 11:52
Contrat RGPD (304Ko) publié le 17/09/2025 à 11:46
FIXATION NB SIEGES CONSEIL COMMU CCOL (296Ko) publié le 06/09/2025 à 11:32
Habilitation contrôles d'assainissement (307Ko) publié le 06/09/2025 à 11:32
Délégations du conseil municipal au maire (320Ko) publié le 06/09/2025 à 11:31
Réglements cantine et garderie (406Ko) publié le 06/09/2025 à 11:29
Modification délégués organismes intercommunaux (206Ko) publié le 06/09/2025 à 11:21
Procédure rétrocession de concession (259Ko) publié le 06/09/2025 à 11:18
Renouvellement convention prestation services instruction autorisations occupation utilisation sol (253Ko) publié le 06/09/2025 à 11:16
ÉCLAIRAGE PUBLIC (614Ko) publié le 15/05/2024 à 10:44
TRANSPORT SCOLAIRE TARIFS 2023 2026 (335Ko) publié le 30/11/2023 à 18:00
Modification des tarifs pour la salle des fêtes (503Ko) publié le 30/11/2023 à 17:59

Les comptes rendus

COMPTE RENDU 29 AOÛT 2025 (373Ko) publié le 24/10/2025 à 18:42
COMPTE RENDU 13 JUIN 2025 (305Ko) publié le 24/10/2025 à 18:42
COMPTE RENDU 29 NOVEMBRE 2024 (266Ko) publié le 24/04/2025 à 16:34
COMPTE RENDU 25 OCTOBRE 2024 (339Ko) publié le 24/04/2025 à 16:33
COMPTE RENDU 27 SEPTEMBRE 2024 (297Ko) publié le 24/04/2025 à 16:23
COMPTE RENDU 30 AOÛT 2024 (344Ko) publié le 24/04/2025 à 16:23
COMPTE RENDU 24 JUILLET 2024 (213Ko) publié le 05/12/2024 à 12:33
COMPTE RENDU 06 JUILLET 2024 (171Ko) publié le 05/12/2024 à 12:33
COMPTE RENDU 20 MARS 2024 (194Ko) publié le 05/12/2024 à 12:33
COMPTE RENDU 19 JANVIER 2024 (200Ko) publié le 05/12/2024 à 12:32

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.