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Mairie Champsac - 1 rue des Fontaines - Tel : 05 55 78 43 33
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Consulter la liste des arrêtés et délibérations
les arrêtés
Arrêté municipaux
Arrêté de circulation alternée VC 210, 2, 204 La Monnerie à Bramefort
(597Ko)
Arrêté n°34 délégation de fonctions aux adjoints
(358Ko)
Arrêté réglementant les feux de plein air
(974Ko)
Arrêté changement de véhicule concernant un taxi
(300Ko)
Arrêté régie tickets de cantine
(217Ko)
Arrêté délég sign ADS
(251Ko)
Arrêté de voirie 1 2019
(469Ko)
Arrêté de voirie 2 2019
(763Ko)
Arrêté de circulation 3 2019
(577Ko)
ARRETE PERMAMENT 2018 SENS CIRC
(450Ko)
ARRETE PERMANENT 2018 SAUR
(599Ko)
ARRETE PERMAMENT 2018 REGL CARREFOUR
(483Ko)
Arrêté permanent bien sans maître 2017
(353Ko)
ARRETE PERMANENT 2016 REGL VITESSE
(564Ko)
ARRETE PERMANENT 2014 DIVAG CHIENS
(265Ko)
Les délibérations
Les délibérations
Délibération pour désignation délégués élection sénateurs
(235Ko)
Délibération pour désignation des délégués auprès des organismes intercommunaux
(511Ko)
Délibération vote du taux des taxes locales directes
(1185Ko)
Délibération tarif cantine scolaire année scolaire 2020 2021
(173Ko)
Délibération constitution communale des finances
(345Ko)
Délibération constitution communale d'appel d'offres
(346Ko)
Délibération versement des indemnités aux adjoints
(400Ko)
Délibération délégation d'attribution du conseil municipal au maire
(767Ko)
Délibération élection des adjoints
(1370Ko)
Délibération poste des adjoints
(336Ko)
Délibération installation du conseil municipal du 27 mai 2020
(244Ko)
Délibération red assainissement 2020
(360Ko)
Délibération tarif transport scolaire année scolaire 2020 2021
(1045Ko)
Délibération tarifs garderie du matin année scolaire 2020 2021
(185Ko)
Délibération tarifs étude surveillée année scolaire 2020 2021
(206Ko)
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