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Mairie Champsac - 1 rue des Fontaines - Tel : 05 55 78 43 33
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Consulter la liste des arrêtés et délibérations
les arrêtés
Arrêté municipaux
ARRÊTÉ PERMANENT du 7 août 2020 pour la réglementation du stationnement du marché fermier
(493Ko)
Arrêté portant délégation de fonctions aux adjoints
(358Ko)
Arrêté réglementant les feux de plein air
(974Ko)
Arrêté changement de véhicule concernant un taxi
(300Ko)
Arrêté régie tickets de cantine
(217Ko)
Arrêté délég sign ADS
(251Ko)
Arrêté de voirie 1 2019
(469Ko)
Arrêté de voirie 2 2019
(763Ko)
Arrêté de circulation 3 2019
(577Ko)
ARRETE PERMAMENT 2018 SENS CIRC
(450Ko)
ARRETE PERMANENT 2018 SAUR
(599Ko)
ARRETE PERMAMENT 2018 REGL CARREFOUR
(483Ko)
ARRÊTÉ PERMANENT bien sans maître 2017
(353Ko)
ARRETE PERMANENT 2016 REGL VITESSE
(564Ko)
ARRETE PERMANENT 2014 DIVAG CHIENS
(265Ko)
Les délibérations
Les délibérations
Délibération pour la demande d'aliénation du chemin rural de Bramefort à La Roche
(167Ko)
Délibération pour la demande d'aliénation du chemin rural de St Hubert à Bramefort
(165Ko)
Délibération pour le vote du budget du Lot St Roch
(316Ko)
Délibération pour le vote du budget du lot de La Croix des Farges
(305Ko)
Délibération pour le vote du budget de l'assainissement
(304Ko)
Délibération pour le vote du budget communal
(328Ko)
Délibération désignant des délégués titulaires et suppléants pour l'élection des sénateurs
(820Ko)
Délibération portant délégations d'attribution du conseil municipal au maire
(784Ko)
Délibération pour la désignation des représentants des commissions communautaires - mandat 2020/2026
(172Ko)
Délibération pour la désignation des délégués auprès des organismes intercommunaux
(511Ko)
Délibération pour le vote du taux des taxes locales directes
(1185Ko)
Délibération tarif cantine scolaire année scolaire 2020 2021
(173Ko)
Délibération versement des indemnités aux adjoints
(400Ko)
Délibération délégation d'attribution du conseil municipal au maire
(767Ko)
Délibération élection des adjoints
(1370Ko)
Délibération poste des adjoints
(336Ko)
Délibération installation du conseil municipal du 27 mai 2020
(244Ko)
Délibération red assainissement 2020
(360Ko)
Délibération tarif transport scolaire année scolaire 2020 2021
(1045Ko)
Délibération tarifs garderie du matin année scolaire 2020 2021
(185Ko)
Délibération tarifs étude surveillée année scolaire 2020 2021
(206Ko)
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
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Conditions Générales d'Utilisation
