Les arrêtés & délibérations Mairie de champsac

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Les arrêtés municipaux

Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public (535Ko) publié le 20/09/2022 à 16:30
Modification changement véhicule concernant un taxi (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglementation du brûlage à l'air libre des déchets (579Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Les délibérations

APPROBATION COMPTES DE GESTION 2022 (581Ko) publié le 30/11/2023 à 18:02
ÉCLAIRAGE PUBLIC (348Ko) publié le 30/11/2023 à 18:00
TRANSPORT SCOLAIRE TARIFS 2023 2026 (335Ko) publié le 30/11/2023 à 18:00
Modification des tarifs pour la salle des fêtes (503Ko) publié le 30/11/2023 à 17:59
TARIFS CANTINE SCOLAIRE (197Ko) publié le 30/11/2023 à 17:59
Forfait pour demandes de subv des voyages scolaires (326Ko) publié le 25/03/2023 à 11:23
NOUVEAU TARIF au 1er mars 2023 GARDERIE DU SOIR (485Ko) publié le 25/03/2023 à 11:22
NOUVEAU TARIF au 1er mars 2023 GARDERIE DU MATIN (205Ko) publié le 31/03/2023 à 18:22
RPQS 2021 eau potable - SIAEP Vayres & Tardoire (543Ko) publié le 05/11/2022 à 10:52
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service

Les arrêtés préfectoraux

Arrêté réglementant les feux de plein air (974Ko) publié le 20/09/2022 à 16:38
Arrêté préfectoral du 21 septembre 2021 installation classée S.A.S. DELOUIS (619Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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