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Les arrêtés municipaux

Arrêté 4ème adjoint (463Ko) publié le 06/09/2025 à 11:12
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 3ème adjointe (439Ko) publié le 07/09/2024 à 11:57
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 2ème adjointe (444Ko) publié le 07/09/2024 à 11:56
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 1er adjoint (440Ko) publié le 07/09/2024 à 11:55
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public (614Ko) publié le 15/05/2024 à 11:50
Modification changement véhicule concernant un taxi (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglementation du brûlage à l'air libre des déchets (579Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Les délibérations

Demande subv CTD GRVC 2025 (383Ko) publié le 06/09/2025 à 11:33
DEMANDE ALIENATION CHEMIN PEYTAVIGNE VIEBAN (366Ko) publié le 06/09/2025 à 11:33
FIXATION NB SIEGES CONSEIL COMMU CCOL (296Ko) publié le 06/09/2025 à 11:32
Habilitation contrôles d'assainissement (307Ko) publié le 06/09/2025 à 11:32
Délégations du conseil municipal au maire (320Ko) publié le 06/09/2025 à 11:31
Prise en compte d'un ascenseur subv bar (381Ko) publié le 06/09/2025 à 11:31
ETAT 1259 (1113Ko) publié le 06/09/2025 à 11:29
Réglements cantine et garderie (406Ko) publié le 06/09/2025 à 11:29
Vote des taux 2025 (1609Ko) publié le 06/09/2025 à 11:28
Virements de crédits de chapitre à chapitre (287Ko) publié le 06/09/2025 à 11:27
Vote du B LOT ST ROCH (479Ko) publié le 06/09/2025 à 11:27
Vote du BA 2025 (475Ko) publié le 06/09/2025 à 11:26
Vote du BP 2025 (565Ko) publié le 06/09/2025 à 11:26
Affectation du résultat BA (433Ko) publié le 06/09/2025 à 11:25
Affectation du résultat BP (433Ko) publié le 06/09/2025 à 11:25
CFU 2024 B LOT ST ROCH (309Ko) publié le 06/09/2025 à 11:24
CFU 2024 BA (312Ko) publié le 06/09/2025 à 11:23
CFU 2024 BP (346Ko) publié le 06/09/2025 à 11:23
Adhésion groupement achat granulés SEHV (361Ko) publié le 06/09/2025 à 11:21
Modification délégués organismes intercommunaux (206Ko) publié le 06/09/2025 à 11:21
Constitution Commission Appels d'Offres (356Ko) publié le 06/09/2025 à 11:20
Indemnités Maire, adjoints et CM Délégué (270Ko) publié le 06/09/2025 à 11:19
Election 4ème adjoint (190Ko) publié le 06/09/2025 à 11:19
Procédure rétrocession de concession (259Ko) publié le 06/09/2025 à 11:18
Extension local ACCA, réfection toiture (391Ko) publié le 12/09/2025 à 17:11
Création emploi permanent à temps non complet (77Ko) publié le 06/09/2025 à 11:17
Renouvellement convention prestation services instruction autorisations occupation utilisation sol (253Ko) publié le 06/09/2025 à 11:16
Délégués auprès des organismes intercommunautaires (448Ko) publié le 07/09/2024 à 12:08
ÉCLAIRAGE PUBLIC (614Ko) publié le 15/05/2024 à 10:44
TRANSPORT SCOLAIRE TARIFS 2023 2026 (335Ko) publié le 30/11/2023 à 18:00
Modification des tarifs pour la salle des fêtes (503Ko) publié le 30/11/2023 à 17:59

Les arrêtés préfectoraux

Arrêté réglementant les feux de plein air (4133Ko) publié le 13/01/2025 à 15:02
Arrêté préfectoral du 21 septembre 2021 installation classée S.A.S. DELOUIS (619Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29