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Les arrêtés municipaux

Arrêté de délégation à une conseillère municipale (377Ko) publié le 23/12/2025 à 18:29
Arrêté 4ème adjoint (463Ko) publié le 06/09/2025 à 11:12
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 3ème adjointe (439Ko) publié le 07/09/2024 à 11:57
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 2ème adjointe (444Ko) publié le 07/09/2024 à 11:56
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 1er adjoint (440Ko) publié le 07/09/2024 à 11:55
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public (614Ko) publié le 15/05/2024 à 11:50
Modification changement véhicule concernant un taxi (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglementation du brûlage à l'air libre des déchets (579Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Les délibérations

Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 (310Ko) publié le 09/02/2026 à 15:51
Demande d'aide auprès de l’État au titre de la DETR 2026 – Réfection de la toiture et agrandissement du local associatif de l’ACCA (409Ko) publié le 09/02/2026 à 15:50
Demande d'aide auprès de l’État au titre de la DETR 2026 – Travaux du café multiservices - validation de la 2ème phase du projet ‘’Le Champsac’’ (371Ko) publié le 09/02/2026 à 15:49
Décision modificative n°1 au budget d’assainissement (402Ko) publié le 09/02/2026 à 15:49
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (398Ko) publié le 09/02/2026 à 15:48
Prise en charge financière des ATSEM pour les enfants de l’école à Champagnac-la-Rivière (157Ko) publié le 09/02/2026 à 15:47
Décision modificative n°1 au budget principal (587Ko) publié le 09/02/2026 à 15:46
Présentation du RPQS 2024 de l’eau potable - SIAEP Vayres & Tardoire (377Ko) publié le 09/02/2026 à 15:46
Adoption du rapport du RPQS 2024 ASSAINISSEMENT (478Ko) publié le 09/02/2026 à 15:45
Fixation de la contre-valeur de la redevance de performance « Assainissement collectif » pour l’année 2026 à appliquer sur les factures des abonnés (201Ko) publié le 09/02/2026 à 15:44
Actualisation des tarifs de la redevance Assainissement 2026 (363Ko) publié le 09/02/2026 à 15:43
LISTE DES DELIBERATIONS DU 19 DECEMBRE 2025 (270Ko) publié le 23/12/2025 à 18:30
LISTE DES DELIBERATIONS DU 31 OCTOBRE 2025 (268Ko) publié le 11/12/2025 à 10:59
Participation ATSEM Champagnac (356Ko) publié le 17/09/2025 à 11:52
Tarifs Garderie 2025_2026 (394Ko) publié le 17/09/2025 à 11:52
Tarifs cantine 2025_2026 (413Ko) publié le 17/09/2025 à 11:52
Contrat RGPD (304Ko) publié le 17/09/2025 à 11:46
FIXATION NB SIEGES CONSEIL COMMU CCOL (296Ko) publié le 06/09/2025 à 11:32
Habilitation contrôles d'assainissement (307Ko) publié le 06/09/2025 à 11:32
Délégations du conseil municipal au maire (320Ko) publié le 06/09/2025 à 11:31
Réglements cantine et garderie (406Ko) publié le 06/09/2025 à 11:29
Modification délégués organismes intercommunaux (206Ko) publié le 06/09/2025 à 11:21
Procédure rétrocession de concession (259Ko) publié le 06/09/2025 à 11:18
Renouvellement convention prestation services instruction autorisations occupation utilisation sol (253Ko) publié le 06/09/2025 à 11:16
ÉCLAIRAGE PUBLIC (614Ko) publié le 15/05/2024 à 10:44
TRANSPORT SCOLAIRE TARIFS 2023 2026 (335Ko) publié le 30/11/2023 à 18:00
Modification des tarifs pour la salle des fêtes (503Ko) publié le 30/11/2023 à 17:59

Les arrêtés préfectoraux

Arrêté fixant les modalités de déclarations de candidatures à l'occasion des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 (1016Ko) publié le 09/02/2026 à 15:39
Arrêté réglementant les feux de plein air (4133Ko) publié le 13/01/2025 à 15:02
Arrêté préfectoral du 21 septembre 2021 installation classée S.A.S. DELOUIS (619Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29